en droit pour apprécier en fait on distingue l'appréciation in
abstracto l'appréciation abstraite et l'appréciation in concreto l'appréciation
concrètes que signifie clairement cette distinction pour essayer d'expliquer
cette distinction
on va prendre l'exemple de la responsabilité pour faute tout
au long de la vidéo pour rappel pour engager la responsabilité d'un individu
qui a commis un dommage il faut en général se fonder sur la responsabilité
délictuelle pour faute faut prouver une faute un dommage et un lien de
causalité c'est l'article 1240 du code civil si je veux obtenir réparation du
dommage il faut donc que je démontre on juge que la personne a bien commis une
faute mais la question c'est comment le juge va t'il vérifier que la personne a
commis une faute parce que c'est lui qui apprécie la faute mais comment il va
faire pour apprécier cette faute c'est ici qu'intervient la distinction entre
l'appréciation in abstracto et l'appréciation in concreto
en effet le juge pour
apprécier l'existence d'une faute il a deux modèles appréciation in abstracto
appréciation in concreto l'appréciation in abstracto consiste pour les juges à
se référer un standard un modèle le juge va prendre l'exemple du modèle d'une
personne qui est raisonnable il va prendre l'exemple d'une personne normale une
personne un individu moyen c'est le fameux bon père de famille attention ce
n'est pas l'individu parfait mais c'est un lieu du classique normal diligent et
tout simplement pour vérifier s'il existe bien une faute il va se demander si
un individu moyen à l'individu est raisonnable aurait eu le même comportement
que la personne qui a causé le dommage si la personne raisonnable aurait eu le
même comportement il en conclura qu'il n'y a pas de faute en revanche si la personne
raisonnable n'aurait pas eu le même comportement ils ont conclura à l'existence
d'une faute il appréciera la faute de manière abstraite in app acto sans
référence aux particularités de l'individu il se réfère à un modèle abstrait de
référence un modèle d'une personne raisonnable et donc le juge ne va pas
prendre en compte le fait que la personne qui a commis les dommages soient
étourdis
par exemple pour regarder si les autres personnes étourdi aurait fait
la même chose non il fait une appréciation abstraites en fonction du modèle
d'une personne raisonnable une personne normale une personne classique du bon
père de famille mais alors qu'est-ce qu'une appréciation in concreto maintenant
la précision une concrète ou revient à prendre en compte les circonstances de
la faire en fait dans l'appréciation y compris tôt on a une appréciation
concrète de la faire une appréciation réelle de la faire donc si l'on revient à
notre histoire de responsabilité pour faute
cela revient à prendre en compte
mais circonstances dans lesquelles l'acte qui a causé le dommage a été commis
cela revient à prendre en compte la conduite de l'auteur du dommage et de la
comparer à la conduite qu'on était légitimement en droit à la tante de sa part
par rapport à ses capacités intellectuelles par rapport à ses capacités
physiques par rapport à ces ses aptitudes et en matière de responsabilité
délictuelle pour faute c'est en général à une appréciation in abstracto que les
juges ont cours ils se font sur le modèle du bon père de famille pour trouver
un exemple d'appréciation in concreto il faut aller en droit des contrats par
exemple est étudié l'un des vice du consentement la violence et pour vérifier
si une personne a comme une violence morale physique tout ça sur une autre
personne il faut prendre en compte l'âge la vulnérabilité le sexe ou encore la
condition les personnes présentes pour vérifier s'il ya violence est donc ici
c'est une véritable appréciation in concreto parce qu'on ne se fie pas aux
modèles du groupe la famille on prend en compte l'âge la vulnérabilité le sexe
etc