Les fondements de la responsabilité délictuelle
les fondements de la responsabilité délictuelle et de manière générale
trois fondements peuvent être dégagées la faute le risque est la garantie alors
commençons par la faute d'après le très regretté l'ancien l'article 1382 du
code civil aujourd'hui artiste 1940 tout fait quelconque de l'homme qui cause à
autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer
c'est le principe général de responsabilité qui est fondée sur la faute en 1804
à l'époque du code napoléon la faute était le seul fondement de la
responsabilité civile et si on l'est dans une conception subjective de la faute
car ici on s'appuyer sur une analyse du comportement de l'auteur de dieu du
dommage du sujet de l'auteur de my donc une conception subjective ainsi la victime
va devoir prouver la faute de l'auteur du dommage pour que son dommage soit
réparé le problème c'est qu'à l'époque de la révolution industrielle
en
deuxième partie du 19e siècle avec le machinisme on devait toujours prouver la
faute de l'employeur pour que notre préjudice soit réparé or le problème c'est
que souvent l'employeur n'était pas fautif c'était la machine qui étaient
défectueuses c'est
donc dans ce contexte de machinisme et de révolution
industrielle qui est apparu un nouveau fondement la théorie du risque alors le
risque cette théorie du risque a été proposée par deux auteurs raymond
saleilles et louis jose 30 à la fin du xixème siècle selon cette théorie si une
activité créer un danger spéciale pour autrui celui qui crée le risque c'est le
seul tenu à la réparation du seul fait du risque et en dehors de toute faute
cette théorie du risque fut très critiquée en effet elle établit un lien
automatique entre la création du risque et la responsabilité ce qui peut
engendrer une immobilisme en effet puisque toute activité étant soit risqué
pourquoi alors essayé de faire qu'elle chose sûre tous et très inéquitable,?
parce que c'est pas forcément très juste de condamner un individu à indemniser
un dommage alors qu'il a seulement créer un danger pour les tiers en dehors de
toute faute de sa part c'est très inéquitable pour autant cette théorie a été
utilisé dans notre droit positif pour justifier notamment la responsabilité du
fait des choses et la responsabilité du fait d'autrui enfin le dernier
fondement de la responsabilité civile c'est la garantie cette théorie de la
garantie a été proposée par boris d'arc qui à ne pas confondre avec philippe
starck ou encore tony stark ils critiquent le fait
donc pour green star
critiquent le fait que les fondements la responsabilité qui existait ce plat
c'est uniquement du côté du responsable or pour lui il faut pas se placer du
côté des responsables mais il faut se placer du côté des victimes si une
personne est atteinte dans ses droits et sans ciel
le droit doit prononcer une
sanction en condamnant leurs responsables à la réparation on se fonde donc
uniquement ici sur la simple nature des droits atteint si la personne est
d'atteindre dans ses droits essentiels par exemple si on touche à l'intégrité
physique alors on doit réparer cette atteinte et donc peu importe le
comportement du responsable c'est d'ailleurs cette thèse qui a inspiré la loi
badinter de 1985 sur les accidents de la circulation où l'on se place du côté
de la victime pour connaître s'il ya un droit à réparation et loi dans laquelle
peu importe le comportement de celui qui a commis l'accident pour connaître le
droit à réparation