Responsabilité civile et responsabilité pénale
droit de la responsabilité
et on va distinguer la responsabilité civile de
la responsabilité pénale mais avant cela avant de distinguer ceux de type de
responsabilité il faut se demander avant tout ce qu'est la responsabilité la
responsabilité de manière toute simple de manière toute prosaïque c'est
l'obligation de répondre de ses actes si on fait quelque chose de pas bien si
on fait quelque chose de mal on est responsable et donc on doit répondre de ses
actes maintenant parlons de la responsabilité civile est de la responsabilité
pénale
il faut dire tout d'abord qu'elles ont des fonctions différentes la
responsabilité civile a une fonction réparatrice avec la responsabilité civile
on va réparer le dommage c'est une fonction réparatrice tandis que la
responsabilité pénale à une fonction punitive on va venir sanctionner l'auteur
d'une infraction même en dehors de tout préjudice subi par autrui il faut noter
que la responsabilité pénale et la responsabilité civile peuvent intervenir
pour le même fait par exemple c'est une vol plein de bijoux tu va donc engager
la responsabilité civile envers moi tu devras réparer le dommage que tu m'a
causé ici la perte de même bijou ce sera un hommage matériel mais aussi ta
responsabilité pénale sera engagée car tu es coupable de l'infraction de vol le
vol qui est un délit puni par une peine d'amendé ou de prison dont la
responsabilité pénale tu ne cause pas nécessairement de préjudice alors que
dans la responsabilité civile le but est justement de réparer le préjudice si
tu ne peux pas démontré un préjudice dans la responsabilité civile dont
dommages ne pourra pas être réparé par exemple si tu te trimbales tout nu dans
la rue tu risques d'être poursuivi pour exhibitionnisme l'exhibitionnisme et
une infraction pénale n'est en revanche tu ne cause pas nécessairement de
préjudice alors si éventuellement si tu es bien garni tu pourra éventuellement
faire des jaloux mais pas sûr qu'un tel préjudice puisse être réparé