la responsabilité individuelle signifie que lorsque je fais quelque chose
de mal à autrui eh bien je dois réparer ce mal je dois réparer ce dommage que
j'ai causé à autrui en droit on distingue la responsabilité civile et la
responsabilité pénale alors la responsabilité pénale elle a un objectif un
objet un but qui est punitif c'est à dire qu'on va venir punir un individu qui
a commis une infraction pénale par exemple on va punir un individu qui a commis
un vol le vol c'est une infraction pénale et on va donc punir cet individu en
le condamnant à de l'emprisonnement et à payer une amende à l'état donc ça
c'est la responsabilité pénale la responsabilité civile quant à elle a un
objectif de réparation la responsabilité civile pour objet a pour but a pour
finalité de réparer le dommage qui est causé par une personne notamment par
l'allocation de dommages et intérêts qui vont venir donc réparer ce dommage qui
a été causée à cette victime
donc on a responsabilité civile responsabilité
pénale et au sein de la responsabilité civile on distingue la responsabilité
contractuelle et la responsabilité délictuelle lorsque le dommage lorsque le
préjudice il est causé par l'inexécution d'une obligation d'un contrat lorsque
quelqu'un ne respecte pas son contrat autrement dit est que ça cause un dommage
et bien c'est de la responsabilité contractuelle et donc comme son nom
l'indiqué la responsabilité civile contractuel ne peut être engagée que si les
parties sont liées entre elles par un contrat et que l'une de ses parties
exécute mal ce contrat voilà pour la responsabilité contractuelle par exemple
tu as une société spécialisée dans le community management et tu travailles
avec adidas et adidas te demande de t'occuper de ces réseaux sociaux ce que tu
vas faire c'est que tu va conclure un contrat avec adidas un contrat de
prestation de service à propos des prestations de community management dont tu
vas que tu va exécuter adidas te paye 10000 euros par mois et en contrepartie
tu t'occupes de twitter tu t'occupes d'instagram tu t'occupes de facebook etc
de tous les réseaux sociaux d'adidas alors au début tout se passe bien pas de
problème sauf qu'au bout d'un moment et bien tu as plus le temps de s'occuper
des réseaux sociaux dalida ce alors que adidas continuera de payer et bien dans
ce cas en fonction bien évidemment je crois aussi le trait mais dans ce cas
adidas pourra peut-être envie d'aller tard responsabilité contractuelle et te
demander des dommages et intérêts pourquoi pas parce que tu n'as pas respecter
les obligations qui incombent en vertu du contrat que tu a conclu avec adidas
voilà pour la responsabilité contractuelle en revanche s'agissant de la
responsabilité délictuelle cela concerne les cas où les parties ne sont pas
engagés par un contrat par exemple tout simplement je frappe quelqu'un dans la
rue bon par définition n'y a pas de contrat
donc je vais engager ma
responsabilité délictuelle et donc je pourrais être susceptible de payer des
dommages et intérêts à la victime donc en haut pour savoir si je doit engager
la responsabilité contractuelle ou délictuelle est ce qu'il faut savoir c'est
que c'est pas exactement les mêmes règles qui s'appliquent en fonction du type
de responsabilité contractuelle ou délictuelles mais pour savoir si je dois
engagées l'une ou l'autre de ce type de responsabilité eh bien je dois donc
savoir si je suis en présence d'un contrat ou pas s'il ya un contrat responsabilité
contractuelle à défaut responsabilité délictuelle enfin notons que de manière
générale là c'est vraiment de manière générale la responsabilité civile donc je
prends mon contractuels et délictuelles de manière générale la responsabilité
civile au sens large suppose la réunion de trois conditions de trois éléments
il faut un fait générateur donc en général ça sera une faute il faut un
préjudice un dommage et il faut enfin un lien de causalité entre cette faute se
fait générateur et ce dommage il faut que ce soit à cause cette faute que le
dommage a été causé